Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RALLY
JEULIN S.A.

Numéro de dépôt :
1333259
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2005
RALLY de JEULIN

Présentation de la marque RALLY

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) JEULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEULIN domicilié(e) Rue Jacques Monod ZI No 1, NETREVILLE, 27000 EVREUX (dossier no 2056829) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 901 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEULIN S.A. Monsieur Claude LECHARPENTIER domicilié(e) (dossier no 2056829) - France.

La marque RALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RALLY est expirée depuis le 3 décembre 2005.

JEULIN a également déposé les autres marques suivantes : EASIX , éditions Chrysis , DATA WORKSHOP , COMPLISS , AQUADEMO , COLIFACIL , CD SCIENCES , RESI ET TRANSI , L'ESPACETECHNO , PARALLAXE


JEULIN S.A. - Rue Jacques Monod ZI No 1, NETREVILLE, 27000 EVREUX (dossier no 2056829) - France - SIREN 387901044


JEULIN S.A. Monsieur Claude LECHARPENTIER - (dossier no 2056829) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1995 n°2056829 - Publication au BOPI 1995-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184967 - Publication au BOPI 1995-05-09

Appareils et instruments électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses machines à calculer, appareils extincteurs. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés et appareils de reproduction, appareils à photocopier, papier et fournitures pour l'utilisation de tels appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.